Un cabinet de groupe qui compte au moins dix travailleurs non salariés (médecins, avocats, consultants, etc.) a tout intérêt à souscrire un contrat collectif de prévoyance pour harmoniser les garanties et parer aux conséquences d’une longue maladie ou d’un décès.

Quand une SELARL ou un cabinet de groupe compte dix associés, on recense en général dix contrats individuels de prévoyance. Ils sont souscrits auprès d’un seul assureur si ce dernier connait quelqu’un dans la structure, ou auprès de plusieurs.

Les tarifs et les garanties ne sont pas les mêmes, les mises en concurrence sont rarissimes. Les associés, même s’ils sont dix, n’utilisent donc pas leur nombre pour négocier de meilleures conditions.

Des scénarios à risque non anticipés

De plus, l’impact d’une longue maladie ou du décès d’un associé n’est pas pris en compte. Or, il faudra bien rémunérer un remplaçant en cas d’arrêt de travail de longue durée. Et il faudra bien racheter les parts en cas de décès. Mais ces deux scénarios, qui risquent de perturber durablement le cabinet, ne sont pas anticipés.

Il existe pourtant une solution simple : la souscription d’un contrat de groupe, financé par la structure.

Ce contrat de groupe offre à tous les associés un même niveau de garanties face à la maladie, à l’invalidité ou au décès. Certains les trouveront suffisantes. Ceux qui en veulent davantage pourront souscrire en complément un contrat de prévoyance individuel.

Même cotisation pour tous et sélection médicale allégée

Comme tout contrat de groupe, le risque est mutualisé. Les associés de 30 ans et ceux de 50 ans paient les mêmes cotisations, ce qui évite aux plus âgés de subir les fortes augmentations des dernières années de carrière. La sélection médicale est fortement allégée par rapport à un contrat individuel.

Tout nouvel associé qui intègre le cabinet bénéficie du contrat. Tout associé qui le quitte en perd le bénéfice : les règles sont simples.

Le montant du capital décès couvre au minimum la valeur des parts souscrites à l’entrée dans la structure. Imaginons le cas d’une SELARL de dix radiologues dont chaque associé a réglé 300 000 euros de frais d’entrée. En cas de décès, la SELARL touchera exactement cette somme et pourra ainsi racheter les parts aux héritiers.

Une « clause séquestre » signée chez un notaire verrouille l’opération : la SELARL s’engage à acheter, les héritiers s’engagent à vendre.

Un contrat qui renforce le sentiment d’appartenance

Quant aux indemnités journalières en cas d’arrêt de travail de longue durée, elles permettent de maintenir la rémunération de l’associé jusqu’à 36 mois. Si le contrat est bien géré, on vérifiera chaque année que le montant de ces indemnités suive bien l’évolution de la rémunération moyenne des associés.

Au-delà de ces aspects techniques, le contrat groupe a un autre avantage : il renforce le sentiment d’appartenance, puisque les associés mutualisent leur protection face aux aléas de la vie. Bien sûr, ce n’est pas une raison suffisante pour le mettre en place. Mais c’est une étape marquante pour un cabinet ou une SELARL qui mise sur son « collectif » pour progresser.

Par Olifan Group

Lire aussi :

• Garantie croisée : bon pour les associés, bon pour leur famille