Toute famille recomposée est confrontée à des questions clés sur ses objectifs patrimoniaux, sa future retraite, l’égalité de traitement entre les enfants, la protection du nouveau conjoint… Nos repères pour y voir clair.

1.    Moins riches mais plus avertis

L’expérience du divorce a confronté les nouveaux époux à des questions très pratiques : évaluer des biens, revendre la résidence principale, fixer une pension alimentaire, perdre le bénéfice de la mutuelle du conjoint… Résultat : ils sont plus avertis et plus attentifs à la bonne gestion de leur patrimoine, et anticipent davantage.

Pour autant, ils n’échappent pas à certaines idées reçues. Exemple : beaucoup sont convaincus que s’ils se marient en séparation de biens, leur patrimoine propre ira intégralement à leurs enfants lors de leur décès.

2.    Un état des lieux complet pour commencer

Patrimoine disponible ou immobilisé, couverture décès et invalidité, rentes éducation, droits à la retraite, réversions… La situation de chaque conjoint et de ses enfants n’est pas simple, celle de la famille recomposée l’est encore moins. Il  faut réaliser un bilan social et patrimonial pour y voir clair. Il établit :

—   l’inventaire des actifs du nouveau couple et sa répartition entre époux

—   la simulation chiffrée des scénarios « arrêt de travail », « invalidité » et « décès », pour le couple et pour les enfants (de monsieur, de madame, du nouveau couple)

—   le chiffrage des pensions de retraite et des autres revenus à la retraite pour le couple, pour monsieur seul et pour madame seule.

Cet état des lieux peut mettre en évidence des déséquilibres ou des difficultés à venir. A ce stade, rien n’est figé mais tout est clair. Il devient possible de bâtir une stratégie patrimoniale adaptée.

3.    Conjoint ou enfants, qui voulez-vous privilégier ?

Le nouveau couple doit maintenant faire des choix :

—   en termes de stratégie : veut-il faire fructifier son patrimoine, réduire son exposition au risque, préparer sa retraite, épargner pour les études supérieures des enfants ?

—   en termes de priorités face à une maladie, un accident ou une disparition : veut-il privilégier le conjoint plutôt que les enfants ? les enfants plutôt que le conjoint ? les enfants du premier lit ou ceux du second lit ?

Reste à vérifier, à la lumière du bilan patrimonial, si ces choix sont respectés en toutes circonstances. Et à corriger le tir si nécessaire. Quelques exemples :

• Les garanties de prévoyance sont inadaptées

Une remise à plat des contrats d’assurance permettra de vérifier les couvertures en vigueur et de souscrire des garanties adaptées.

• Le cumul de la famille recomposée présente des déséquilibres

Il faut envisager des arbitrages, par exemple entre fonds actions et fonds sécurisés (exposition au risque), entre financier et immobilier (diversification), ou entre liquidités et placements à long terme.

• La société de monsieur représente 90 % du patrimoine du couple

Il peut être judicieux de réfléchir à son mode de détention et de prendre des dispositions en cas d’incapacité ou de décès. Usufruit conventionnel au profit du conjoint ou indivision légale avec les enfants en cas de décès ?

• Madame a des droits personnel de retraite faibles et partagera au prorata du nombre d’années de mariage la réversion de monsieur, qui a été marié pendant 20 ans

Monsieur peut cotiser davantage sur un contrat de retraite par capitalisation, sur lequel sa première épouse n’aura aucun droit (à la différence des régimes obligatoires). Pour bénéficier de quotités de cotisations  élevées, il choisira de préférence le statut de travailleur non salarié (TNS).

4. Attention aux clauses bénéficiaires de vos anciens contrats

Qu’aviez-vous prévu dans les clauses bénéficiaires de vos contrats d’assurance-vie, de prévoyance décès ou invalidité ?

Si vous aviez retenu la mention standard « mon conjoint, à défaut mes enfants nés ou à naître », le bénéficiaire sera effectivement votre nouveau partenaire si vous êtes marié… mais pas forcément si vous êtes pacsé : chaque compagnie d’assurance a sa position sur ce sujet.

Si vous aviez écrit « Jean Dupont », nom de votre premier époux, votre nouveau conjoint n’a  droit à rien. Il faut modifier la clause.

Faites appel à un spécialiste pour éviter les erreurs. De plus, la révision de vos clauses bénéficiaires est un outil supplémentaire pour corriger les déséquilibres évoqués plus haut.

Michel Liberatore

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