On peut souscrire un contrat d’assurance-vie pour un mineur quel que soit son âge, et même le jour de sa naissance.

Peu de particuliers le savent et pensent à utiliser ce placement pour faire des donations. Or, l’administration fiscale autorise les « présents d’usage » aux enfant et petits-enfants si leur valeur reste modeste au regard du patrimoine du donateur.

Qu’entend-on par « modeste » ? Difficile à définir, ce critère s’apprécie au cas par cas. Je peux vous donner un avis qualifié après étude de votre situation.

Rentabilité et défiscalisation des plus-values

Premier avantage de l’assurance-vie : la rentabilité, bien supérieure à celle d’un livret A si on opte pour des versements programmés et une répartition entre fonds sécuritaires et dynamiques. Le temps atténue le risque, notamment à travers une gestion professionnelle de l’allocation d’actifs sur la durée.

En prime, les plus-values sont en grande partie défiscalisées après 8 ans de détention. Si l’assurance-vie a été ouverte à la naissance ou pendant les premières années de l’enfant, il bénéficiera donc de cet avantage.

Une clause qui conditionne la libération des fonds

Quand le bénéficiaire devint majeur, la libération des fonds peut être soumise à une clause définie par le donateur : fin des études supérieures, premier emploi, achat d’un logement…

La donation prend ainsi tout son sens : le parent ou grand-parent sait qu’elle ne servira pas à fournir de l’argent de poche mais à accompagner un projet de vie.

Enfin, si le bénéficiaire n’a pas besoin des fonds dans l’immédiat, il peut conserver le contrat pour l’alimenter avec sa propre épargne et le mettre au service de projets futurs. Au capital de la donation s’ajoute alors une antériorité fiscale qui est aussi un beau cadeau.

Par Olifan Group

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