La crise sanitaire que nous subissons aura peut-être eu au moins une vertu, celle de nous forcer à économiser. L’accroissement de l’épargne des Français en 2020 a été fulgurant pour atteindre les 130 milliards d’euros. Les livrets de la Caisse d’Epargne qui ne rapportent pas grand-chose sont pleins à craquer. N’est-ce donc pas l’occasion de donner un coup de main à ses petits-enfants ? Nous vous proposons quelques réflexions et solutions. transmission donation petits-enfants

La transmission à titre posthume transmission donation petits-enfants

Les grands-parents peuvent déroger à la dévolution successorale qui s’applique par défaut en rédigeant un testament en faveur de leurs petits-enfants. On n’oubliera pas la part d’héritage qui est réservée par la loi à leurs parents. Ces derniers peuvent néanmoins renoncer à la succession, permettant alors aux petits-enfants de recevoir toute leur part y compris en l’absence de testament des grands-parents. Les héritiers devront alors s’acquitter des droits de succession prévus en ce cas.
L’assurance vie est bien entendu un excellent moyen de transmettre des liquidités et une simple amélioration des clauses du contrat peut permettre de désigner comme bénéficiaire aux côtés de ses enfants, ses petits-enfants. Il faudra juste veiller à ce que le contrat ait été souscrit avant 70 ans pour bénéficier de conditions fiscales favorables.
L’avantage de ces dispositions est que vous ne vous démunissez pas de vos avoirs qui restent toujours disponibles en cas de besoin. L’inconvénient est que plus vous vivez âgé, plus vos petits-enfants en bénéficieront tardivement. L’autre inconvénient réside dans le fait que vous ne serez plus là pour entendre leurs remerciements. Nous pensons donc qu’il est plus judicieux de ne pas attendre d’être sous terre pour être généreux et préconisons dans la mesure de possible de donner de son vivant.

Comment gratifier ses petits-enfants de son vivant ?

La donation transmission donation petits-enfants

Donner des revenus ou donner le bien

Donner des revenus :

• En attribuant l’usufruit à durée fixe de biens de rapport, par exemple de SCPI de rendement ou d’actions de rendement, pour permettre à ses petits-enfants de percevoir des revenus réguliers et financer ainsi par exemple des études ou la location d’un pied à terre.
• Mettre à disposition et donner plus tard notamment quand les sommes excèdent l’abattement fiscal disponible. Un prêt familial pourra faire l’objet ultérieurement si vous le souhaitez d’une donation en abandonnant tout ou partie de sa créance.

Donner définitivement :

• Vous pouvez pour qu’ils puissent réaliser leurs projets verser à chacun des petits-enfants une somme de 31 865 € si vous voulez rester dans les abattements prévus. Et mieux si vous avez moins de 81 ans et que vos petits-enfants sont majeurs, vous pouvez doubler la mise.

Une astuce : si vous avez un portefeuille titres avec des plus-values importantes sur certaines lignes (actions Air liquide détenues depuis des décennies, actions du secteur du luxe ou technologiques à succès…) donnez ces actions pour qu’elles soient vendues par vos petits-enfants, cela gommera la plus-value taxable ! transmission donation petits-enfants

Une objection récurrente des grands-parents : vont-ils dépenser cet argent raisonnablement ?

C’est là que le bon conseil prend tout son intérêt. Quand vous aurez acté la volonté de donner et que vous aurez évalué les sommes à attribuer, il restera à trouver les bonnes solutions pour vous garantir qu’à 18 ans ils ne dépenseront pas tout. Dans le cadre de son accompagnement familial, Olifan Group saura vous accompagner pour trouver la solution la plus adaptée à vos souhaits ainsi que l’âge et la situation de vos descendants. Quelques pistes et idées en vrac qu’il conviendra d’approfondir avec votre conseil :

• Faire souscrire au moyen d’un don manuel/donation un contrat d’assurance vie en leur nom en désignant les parents ou grands-parents comme bénéficiaires. Si cette désignation est acceptée (ce qui exige l’accord des petits-enfants majeurs) vos petits-enfants devront alors demander aux bénéficiaires l’autorisation de racheter, et ce sans limite d’âge…
• Autre possibilité, ne pas accepter le bénéfice du contrat et/ou ne pas désigner les parents/grands-parents comme bénéficiaire. Un pacte adjoint au don manuel ou la donation prévoira des contraintes au rachat jusqu’à un âge communément admis de 25 ans par exemple.
• Ouvrir un contrat de capitalisation à votre nom, dont vous pourrez leur faire donation avec là aussi des conditions.
• Donner la nue-propriété de SCPI dans le cadre d’un démembrement temporaire de 5,7 ou 10 ans, à l’horizon desquels on espère que les petits-enfants auront acquis les qualités leur permettant d’en faire bon usage.
• Leur verser une somme et leur faire investir s’ils sont mineurs avec la signature de leurs parents (ou un seul des parents, désigné comme tiers administrateur en cas de séparation notamment) dans un support immobilier démembré ou non mais dans une optique long terme. transmission donation petits-enfants

Témoignages

« Désireux de prendre des dispositions pour mes sept petits-enfants, j’ai décidé grâce aux conseils d’Olifan Group de leur donner à chacun 30 000 € en les faisant investir dans un OPCI spécialisé dans la colocation meublée dite coliving. Ainsi je suis certain que l’argent sera bien géré et ne sera pas dilapidé dès leur majorité compte tenu de la durée du fonds. Ils percevront néanmoins des distributions régulières leur assurant de l’argent de poche ! »

Bonus : ne pas s’arrêter à l’abattement, mais également bénéficier des taux faibles : on peut donner 8 000 € de plus pour seulement 400 € de droits (5%) qui peuvent être pris en charge par les grands parents sans être fiscalement une donation supplémentaire !

Par Aurélie Carlesso et Patrick Levard, Olifan Group Annecy